Communes et collectivités locales

Entre histoire et vie quotidienne

Les archives d’une commune, ou d’une collectivité locale, sont le matériau de son histoire. Mais elles sont aussi le témoin de la vie quotidienne de la collectivité et les preuves juridiques de l’action de l’équipe dirigeante.

Une commune, quelque soit sa taille, est propriétaire de ses archives et se doit de prendre les mesures nécessaires pour les gérer. Ce sont des archives publiques, imprescriptibles et inaliénables, soumises à une réglementation spécifique et à un contrôle scientifique et technique étroit des services de l’état. Le maire est responsable civilement et pénalement des archives de la commune.

Le service des marchés croule sous les dossiers de candidats non retenus… L’urbanisme n’a plus de place pour classer les permis de construire de l’année à venir et le sous-sol de la mairie est saturé… 

Que votre commune soit déjà habituée à gérer ses archives ou que vous entamiez une démarche archivistique Archives Tranquilles est là pour vous aider. 

Archives Tranquilles vous assiste et intervient pour :

Réaliser un état des lieux de vos archives.

Effectuer vos versements et préparer vos éliminations.

Tenir à jour le répertoire des archives communales.

Diagnostiquer et améliorer vos locaux de conservation.

Préserver les preuves juridiques nécessaires à la commune.

Réaliser le récolement et le procès verbal de transmission des archives après une élection.

Préparer une visite des Archives Départementales et étudier avec vous le rapport de visite.

Apporter des solutions pour vos archives anciennes.

Valoriser votre patrimoine.

Assurer une permanence pour vos administrés.

Vous faisiez appel à un CDG ?

Archives Tranquilles peut prendre la suite du travail effectué et enrichir le système documentaire auquel vous êtes habitué.